RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU STADE NIORTAIS – TIR
Mise à jour Décembre 2014
ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS1.1 - Est considéré comme membre actif toute personne remplissant les conditions imposées par les statuts et à jour de ses cotisations et licences.
1.2 - Les membres actifs sont censés avoir pris connaissance et accepté le présent règlement, dès leur adhésion.
1.3 - Le présent règlement sera relu régulièrement lors des assemblées générales ordinaires. L’émargement lors de ces AG validera cette révision. Pour les membres qui n’assisteront pas à l’AG, un engagement manuscrit signé (évoquant la lecture, la connaissance et le respect du règlement) devra être fourni lors de la reprise de la licence.
1.4 - Pour les nouveaux licenciés, un questionnaire sur les différents textes applicables (lois, statuts, règlement intérieur) , sur les règles de sécurité et de fonctionnement du stand, ainsi que sur la manipulation des armes, sera demandé avant délivrance de carnet de tir, ou clés.
1.5 - Il sera remis à chaque nouveau licencié un carnet d’accompagnement permettant de matérialiser les apprentissages nécessaires.
1.6 - Ce règlement intérieur sera affiché en permanence au tableau des consignes.
1.7 - L'assurance étant liée à la licence, pour participer aux entraînements les membres actifs de l'association devront être à jour de leur cotisation licence.
1.8 - Le montant de la cotisation est fixé par le Bureau et voté lors de l’Assemblée Générale, en fonction du montant de la Licence Fédérale, des assurances obligatoires, des frais annexes (affranchissements, papeterie, ...), et des investissements envisagés. Elle est exigible dès la parution des licences, avant le 1er Septembre. Au-delà de cette date, le tireur pourra se voir refuser l’accès au stand, jusqu’à régularisation.
1.9 - Des permanences sont mises en place avec Directeur de Tir le samedi et le dimanche hors weekend férié au pas de tir 25m, et le dimanche seulement au pas de tir 100m et Loisir.
1.10 - Le comité directeur se réserve le droit de modifier à tout moment le présent règlement.
ARTICLE 2- DIRECTEUR DE TIR2.1 - Pourront faire office de DIRECTEUR DE TIR :
* les moniteurs et arbitres de l'association,
* les membres du comité directeur,
* toute personne expressément désignée par le comité directeur, ou son représentant.
2.2 - Le Directeur de tir aura la charge de faire respecter les consignes de sécurité et de veiller à l'application du présent règlement intérieur.
2.3 - Il devra se conformer aux directives du président de l'association concernant certaines consignes éventuelles et respecter, en ce qui le concerne, les dispositions applicables aux différents stands et spécifiées aux articles ci-après du présent règlement intérieur.
2.4 - Il est chargé de vérifier dès l’arrivée de tireurs:
*qu’ils ont bien acquitté leur cotisation,
*qu’ils sont en possession de leur licence valide, du carnet de tir et des détentions d’armes valides le cas échéant,
*qu’ils disposent de lunettes et casque de protection (ou tout autre dispositif de protection auditive)
*que les armes utilisées sont conformes à la législation, et au présent règlement.
2.5 - Il doit tenir à jour le livre de fréquentation, remplir les carnets de tir si nécessaire et selon demande des tireurs en s’assurant du respect des délais légaux, et s’assurer que les tireurs remplissent les carnets de suivis des armes utilisées.
2.6 - Le Directeur de Tir organise la séance d’entraînement, et donne les ordres appropriés au bon déroulement de celle-ci.
2.7 - Il s’assure de la sécurité des armes, en particulier lors du décompte des points, et du rebouchage des cibles.
2.8 - Il s’assure que chaque tireur ramasse ses douilles pendant et à la fin de la séance -en particulier celles de 22LR- et participe le cas échéant au démontage et au rangement des cibleries.
2.9 - Il a tout pouvoir, en cas de problème grave, pour expulser un tireur qui ne respecte pas les règles de sécurité.
ARTICLE 3 - OUVERTURE DES STANDS3.l - Les personnes ne pouvant assurer leur permanence doivent obligatoirement se faire remplacer, et prévenir la personne responsable du planning. Pour des raisons de sécurité et d'assurance bien évidentes, la fréquentation des stands sera rigoureusement réglementée.
3.2 - Outre les membres du comité directeur et toute personne désignée par ce dernier, les membres actifs pourront éventuellement obtenir la clé des stands après 6 mois de présence active au sein du club. A cette fin une demande écrite avec justificatifs de la connaissance du présent règlement, justificatifs de l’activité au cours des 6 mois précédents et engagement écrit de non duplication des clés et du respect des installations, devra être faite auprès du Président. Des restrictions d’accès pourront également être mises en place par tout moyen approprié.
3.3 - Par son adhésion à l'association, tout membre actif s'engage de fait sur l'honneur à ne pas faire reproduire de double de la clé qui pourrait lui être confiée et à plus forte raison de la prêter à quiconque, même pour un court délai. Seuls les membres du bureau peuvent délivrer une clé à un membre actif.
3.4 - Au cours des séances qui se tiennent hors permanence, le membre actif concerné (qui devra en outre avoir au moins six mois de licence), se pliera aux exigences prévues par le présent règlement intérieur, en particulier à l’article 3.5.
3.5 - La présence d'invités non licenciés au cours de ces séances exceptionnelles est normalement interdite. Si exceptionnellement un invité non licencié accompagne le tireur, cet invité ne pourra en aucun cas utiliser une quelconque arme. Les essais , découverte du tir, etc … ne peuvent avoir lieu que pendant les horaires de permanence ou en présence d’un membre du Comité Directeur ou d’un Initiateur, Animateur ou Arbitre officiel.
3.6 – Les séances de tir individuelles , où le tireur est seul, sont totalement déconseillées en raison des risques encourus.
3.7 - En cas d’utilisation du pas de tir 25m et du pas de tir loisir par une administration (Gendarmerie, Maison d’Arrêt, Commissariat ou entreprise de transport de fonds), le pas de tir 100m est utilisable par tous les membres du SNTir.
ARTICLE 4 – PAS DE TIR 25 MÈTRES 4.l - Le stand 25 mètres est réservé exclusivement à la pratique des disciplines prévues pour armes de poing par la Fédération Française de tir à la distance de 25 mètres.
4.2 - Les armes utilisées par les membres actifs de l'association doivent être conformes à la législation et à la règlementation de l'ISSF, notamment en ce qui concerne leur calibre et la nature des projectiles.
4.3 - Ici encore, dans la mesure où la Fédération Française de Tir instaurerait de manière officielle d'autres disciplines que celles de l'ISSF, les articles 4.l et 4.2 ci-avant pourraient être modifiés sur simple décision du Comité Directeur du STADE NIORTAIS - TIR.
4.4 -Le Comité Directeur fixe les horaires d’ouverture et les plages d’utilisation, qui seront affichés dans le stand.
4.5 - Durant les séances d'entraînement, les tireurs doivent obligatoirement respecter les consignes du DIRECTEUR DE TIR.
4.6 - Le port du casque anti-bruit et des lunettes incassables est obligatoire à l'intérieur du pas de tir, y compris pour les spectateurs.
4.7 - Il appartient aux membres actifs de faire respecter, par les spectateurs comme par les autres tireurs, la consigne prévue à l'article 4.6.
4.8 - C'est le directeur du stand désigné qui assure l'ouverture et la fermeture du stand, avec les clés qu'il aura préalablement récupérées, ainsi que la mallette d’armes, selon les directives reçues.
4.9 - Le directeur du stand devra remettre au responsable suivant, désigné par le responsable du planning des permanents, les clés et remettre les fournitures et les armes à l’endroit prévu à cet effet, à l'issue de chaque séance de tir.
4.10 - Au cours des séances d'entraînement, il appartiendra au Directeur du Stand de fournir éventuellement aux tireurs, les munitions, cibles et gommettes aux tarifs arrêtés par le comité directeur.
4.11 - Les tireurs, pendant les entraînements, sont aux ordres du Directeur de Tir. Ils ne doivent pas toucher à leurs armes sans ordre explicite de celui-ci. Ils ne pourront aller aux cibles que sur autorisation du directeur de Tir.
4.12 - Les tireurs devront eux-mêmes, après leur entraînement, remettre les armes au directeur du stand, en veillant au préalable à ce qu'elles soient déchargées et nettoyées. Ils renseigneront alors le carnet de suivi de l’arme.
4.13 - Les tireurs devront également assurer la propreté du stand après chaque entraînement, et reboucher les trous. Ils doivent, en outre, ramasser leurs douilles, surtout celles de calibre .22 LR.
4.14 - Les lumières devront être éteintes avant de partir.
4.15 - Il appartient au Directeur du Stand de faire respecter ces consignes.
4.16 - Les consignes 4.6, 4.13 et 4.14 doivent être appliquées par les tireurs également lors des séances hors présence d’un Directeur de Tir.
ARTICLE 5 - PAS DE TIR 100 MÈTRES5.l - Sous réserve de l’article 3.7, le stand 100 mètres est réservé exclusivement à la pratique des disciplines prévues pour armes d’épaule par l’ISSF et la Fédération Française de tir aux distances de 25 à 100 mètres ainsi qu’au tir d’entraînement aux armes de poing pour la discipline 50m . Par dérogation, le tir aux armes de poing pourra être autorisé uniquement si la place est disponible, mais la priorité reste au tir à armes d’épaule. En conséquence le tir aux armes de poing devra cesser dès que la place devient nécessaire au tir à armes d’épaule.
5.2 - Les armes utilisées par les membres actifs de l'association, doivent être conformes à la règlementation , notamment en ce qui concerne leur calibre et la nature des projectiles.
5.3 - Le Comité Directeur fixe les horaires d’ouverture et les plages d’utilisation, qui seront affichées dans le stand.
5.4 - Durant les séances d'entraînement, les tireurs doivent obligatoirement respecter les consignes du DIRECTEUR DE TIR.
5.5 - Avant d’aller aux cibles, l’usage de la sonnette et le port des chasubles fluos est obligatoire.
5.6 - Il est interdit de poser des cibles sur la crête des buttes de sable, et de marcher sur ces buttes. Les cibles doivent être disposées soit en arrière des buttes , soit au pied des buttes.
5.7 - Le port du casque antibruit et des lunettes incassables est obligatoire à l'intérieur du pas de tir, y compris pour les spectateurs.
5.8 - Il appartient aux membres actifs de faire respecter, par les spectateurs comme par les autres tireurs, la consigne prévue à l'article 5.7.
5.9 - Le stand doit être nettoyé à la fin de la séance, et les douilles ramassées.
5.10 - Le responsable ou le dernier tireur à partir devra veiller à l’extinction des lumières et à la fermeture des portes.
5.11 - Les consignes doivent être appliquées par les tireurs également lors des séances hors présence d’un Directeur de Tir.
ARTICLE 6 – PAS DE TIR LOISIR & TIR SPORTIF DE VITESSE6.1 - Le Comité Directeur fixe les horaires d’ouverture et les plages d’utilisation, qui seront affichées dans le stand. La limitation d’accès pourra se faire également par tout moyen approprié.
6.2 - Les règles de sécurité propres au TSV seront appliquées par les arbitres (titulaires et stagiaires) et moniteurs de la discipline à tous les tireurs et spectateurs présents, en particulier en ce qui concerne les protections auditives et oculaires, ainsi que les limites de sécurité.
6.3 - Pendant le tir sportif de vitesse, toutes les portes extérieures seront fermées à clé de l’intérieur, de façon à empêcher toute entrée intempestive et hors zone de sécurité.
6.4 - Des zones de sécurité seront définies conformément à la règlementation de l’IPSC, et devront être respectées.
6.5 - Les manipulations d'armes en dehors des zones de sécurité sont formellement interdites et le tir en déplacement est strictement interdit sans la présence d'un moniteur (ou arbitre) IPSC.
6.6 - Le port d'arme au holster est strictement interdit en dehors de la pratique de la discipline TSV et en présence d'un moniteur ou arbitre IPSC
6.7 – L’utilisation de la zone loisir est limitée à l’usage d’armes de poing, et exceptionnellement d’armes utilisant des cartouches avec des petits plombs. L’usage d’armes d’épaule, ou de munitions perforantes, est formellement interdit.
ARTICLE 7 - STAND AIR COMPRIMÉ7.l - Le stand 10 mètres est réservé exclusivement à la pratique des disciplines prévues par la Fédération Française de tir à la distance de 10 mètres, y compris l’arbalète 10m sur la paillasse prévue à cet effet.
7.2 - Les armes utilisées par les membres actifs de l'association doivent être conformes à la législation et à la règlementation de l'ISSF , notamment en ce qui concerne leur calibre et la nature des projectiles.
7.3 - Ici encore, dans la mesure où la Fédération Française de Tir instaurerait de manière officielle d'autres disciplines que celles de l'ISSF les articles 7.l et 7.2 ci-avant pourraient être modifiés sur simple décision du Comité Directeur du STADE NIORTAIS - TIR.
7.4 - Le Comité Directeur fixe les horaires d’ouverture et les plages d’utilisation, qui seront affichés dans le stand.
7.5 - Durant les séances d'entraînement, les tireurs doivent obligatoirement respecter les consignes du Directeur de Tir.
7.6 - Le port du casque anti-bruit et des lunettes incassables est recommandé à l'intérieur du pas de tir, y compris pour les spectateurs.
7.7 - Il appartient aux membres actifs de faire respecter, par les spectateurs et les tireurs, la consigne prévue à l'article 7.6.
7.8 - C'est le directeur du stand désigné qui assure l'ouverture et la fermeture du stand, avec les clés qu'il aura préalablement récupérées, ainsi que la mallette d’armes, selon les directives reçues.
7.9 - Au cours des séances d'entraînement, il appartiendra au Directeur du Stand de fournir éventuellement aux tireurs les munitions , cibles aux tarifs arrêtés par le comité directeur.
7.10 - Les tireurs , pendant les entraînements, sont aux ordres du Directeur de Tir. Ils ne doivent pas toucher à leurs armes sans ordre explicite de celui-ci.
7.11 - Les tireurs devront eux-mêmes, après leur entraînement, remettre les armes au directeur du stand, en veillant au préalable à ce qu'elles soient déchargées et nettoyées.
7.12 - Les tireurs devront également assurer la propreté du stand après chaque entraînement.
7.13 - Il appartient au Directeur du Stand de faire respecter ces consignes.
ARTICLE 8 – SÉCURITÉ8.1 - Quand il s'agit d'un mineur, l'usage des armes carabine ou pistolet tirant des cartouches à poudre ne peut être admis qu'après avis du Directeur du Stand et sous surveillance de celui-ci ou d'un licencié expérimenté et d'une autorisation parentale.
8.2 -Une assurance garantit l'adhérent contre les accidents provoqués par l'usage normal des armes autorisées. Par contre, les accidents qui pourraient survenir du fait de l’utilisation illégale et clandestine d’armes non autorisées engagent la responsabilité totale du tireur et du propriétaire de ces armes.
8.3 - L'usage des armes à poudre noire est possible à condition qu'il se fasse aux endroits réservés, sur des cibles FFT, et pendant les horaires admis pour celui-ci.
8.4 - IL EST INTERDIT sous peine de sanctions:
* de porter un holster dans le stand en dehors de la pratique officielle du Tir Sportif de Vitesse aux horaires et selon les conditions décrites au paragraphe 6,
* de circuler dans le stand avec une arme chargée, quel que soit le pas de tir, en dehors du Tir Sportif de Vitesse. Pour les armes à culasse mobile, la culasse doit visiblement être ouverte. La présence d’un drapeau dans la chambre vide est fortement recommandée.
* d'armer son arme en dehors du pas de tir, et en dehors des ordres du Directeur de Tir,
* de diriger le canon d'une arme en dehors du pas de tir et de la direction des cibles,
* de tirer sur un autre objectif que les cartons , silhouettes métalliques officielles, et cibles officielles de Parcours,
* de tirer avec une arme hors des emplacements prévus à cet usage,
* de toucher l'arme ou le matériel d'un tireur sans son autorisation,
* de prêter son arme avec plus d’une cartouche dans le chargeur ou le barillet aux tireurs ayant moins de 6 mois d’appartenance au club, ou dont le carnet d’accompagnement ne contient pas les mentions adéquates,
* de manipuler toute arme sans autorisation du Directeur de Tir, en particulier lors du décompte des points, et du rebouchage des cibles,
* de tirer en biais ou d'utiliser la même cible pour plusieurs tireurs,
* d'occuper, en cas d'affluence, un poste de tir sans faire usage d'une arme,
* de céder sa licence à une autre personne.
* de troubler ou d'interrompre la série d'un tireur,
* de se diriger vers les cibles sans avoir prévenu les tireurs, ou sans attendre les ordres du Directeur de Tir (voir article 5.5)
* de tirer en état d'ébriété (de cette infraction découle une exclusion immédiate du Club).
8.5 - Les protections auditives et oculaires sont obligatoires à tous moments pour toutes les disciplines.
ARTICLE 9 - DÉTENTIONS D’ARMES9.1 - Pour faire une Demande d'avis préalable et dans le but d'être en conformité avec la législation d'Etat et Fédérale, la réglementation suivante sera appliquée très sévèrement.
9.2 - Le licencié devra justifier d'au moins six mois de licence , être en conformité avec la législation (carnet de tir), et avec le présent Règlement.
9.3 - Le licencié devra faire une demande écrite au Président de la Société de tir en remplissant le formulaire ad hoc, en mentionnant clairement sa date d’inscription pour les nouveaux licenciés, et en fournissant tous les documents nécessaires.. Suite à la décision du Comité Directeur, qui tiendra compte de l’examen du livre de fréquentation du stand (10 séances par an minimum), la "feuille verte" d'avis préalable, favorable ou non, sera soumise à la signature du président de la Ligue.
9.4 - Lorsque le licencié sera en possession de son arme, il devra respecter la fréquence minimum d'entraînement de 10 séances par an.
9.5 - La photocopie de l'autorisation de détention pourra être demandée par le Président de l’Association.
9.6 -Tout tireur ne répondant pas aux conditions de détention légales et demandées par le présent Règlement pourra se voir attribuer, après avis du Comité Directeur, un AVIS DÉFAVORABLE lors du renouvellement de ses autorisations, ou lors de l’acquisition d’une nouvelle arme.
ARTICLE 10 – SANCTIONS10.1 - Toute personne ne respectant pas le règlement intérieur se verra priée par le Directeur de Tir, dans un premier temps, de se mettre en conformité. En cas de refus ou d’impossibilité, elle devra quitter immédiatement le stand, et ne pourra revenir qu’une fois les règles respectées. En cas de refus persistant, pour un membre actif, le Comité de direction statuera sur la conduite à tenir, et pourra prononcer l’exclusion.
10.2 - Des sanctions , allant jusqu'à l'exclusion du Club, pourront également être prises contre :
* l 'adhérent reconnu coupable de vol,
* l'adhérent dont le comportement serait contraire à la discipline et aux bonnes moeurs, ou porterait préjudice au Club
* l'adhérent ayant reçu plusieurs avertissements pour le même motif,
* l'adhérent refusant les observations ou les sanctions du Comité Directeur
* l’adhérent refusant l’application de certains articles du présent règlement et des Statuts.
10.3 - L’adhérent qui est vu utilisant toute arme détenue illégalement, sera expulsé sur le champ.
10.4 - Le Directeur du Stand, les membres du Comité Directeur, les Arbitres, les Initiateurs ont tout pouvoir pour faire respecter les prescriptions du règlement.
À Niort, le 23 décembre 2014
Après délibération des Membres du Comité Directeur,
Le Président du Stade Niortais -Tir
C. GIRARD
Président du SNTir
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